Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 25 septembre 1995



DELIBERATIONS

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 1995-0055Mise à deux fois deux voies de l'autoroute A 46 - Participation financière de la Communauté urbaine - Acceptation d'un avenant n° 1 à la convention du 25 juillet 1989 conclue avec l'Etat - Délibération - (sans annexe) 

domaine et administration générale

   Date de publication
N° 1995-0005Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Lyon Parc-Auto - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0006Désignation des représentants au conseil d'administration de la SAIEM de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0007Désignation des représentants au conseil d'administration de la SEM Cité internationale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0008Désignation des représentants au conseil d'administration de la SEM ICARE - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0009Désignation des représentants au conseil d'administration de la Société d'économie mixte foncière de l'agglomération lyonnaise (SEMIFAL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0010Désignation des représentants au conseil d'administration de la SEM SODERLY - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0011Désignation des représentants au conseil d'administration de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0012Désignation des représentants au conseil d'administration de la Société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (SOGELY) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0013Désignation d'un représentant au sein de l'association POLIS - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0014Désignation des représentants au sein de l'association Villes et Ports - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0015Désignation d'un représentant au sein du Comité pour la transalpine grande vitesse voyageurs et fret - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0016Désignation du représentant au sein de la commission consultative économique des aéroports de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0017Désignation de deux représentants au sein du conseil d'orientation de Lyon-Satolas - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0018Désignation des représentants au sein du syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0019Désignation des représentants au sein du SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0020Désignation d'un représentant au sein de l'Union internationale des transports publics - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0021Désignation des représentants au sein des syndicats intercommunaux des eaux et de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0022Désignation d'un représentant au sein de l'association INTA-AIVN - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0023Désignation des représentants au sein de l'association INUDEL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0024Désignation des représentants au conseil d'administration de l'Agence d'urbanisme - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0025Désignation d'un représentant au sein du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0026Désignation d'un représentant au sein de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau (EPIDA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0027Désignation des représentants à l'INGUL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0028Désignation des représentants à la Région urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0029Désignation des représentants au sein du syndicat mixte d'études pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0030Désignation d'un représentant au sein de l'association de gestion La Maison rhodanienne de l'environnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0031Désignation d'un représentant à la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lyon-Corbas - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0032Désignation d'un représentant à la commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Satolas - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0033Désignation d'un représentant au sein de la commission météorologique départementale - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0034Désignation des représentants au conseil d'administration du SMIRIL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0035Désignation des représentants au conseil d'administration du SYMALIM - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0036Désignation d'un représentant au sein du COPARLY - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0037Désignation d'un représentant au sein de l'ARIM Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0038Désignation des représentants au conseil d'administration de l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0039Désignation des représentants au conseil d'administration de l'OPAC communautaire de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0040Désignation des représentants au conseil d'administration de l'OPCHLM de Saint Priest - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0041Désignation d'un représentant au sein de l'Association départementale pour la régulation médicale des urgences du Rhône (ADREMUR) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0042Désignation des représentants au sein du conseil académique de l'éducation nationale - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0043Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0044Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administation de l'université Claude Bernard-Lyon I - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0045Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'université Lumière-Lyon II - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0046Désignation d'un représentant au conseil d'administration des Hospices civils de Lyon (HCL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0047Désignation des représentants au conseil d'administration de l'ADERLY - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0048Désignation des représentants au sein du COFIL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0049Désignation d'un représentant au sein du Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification dans les entreprises de travaux publics (GEIQ-TP) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0050Désignation d'un représentant au sein du syndicat mixte de la plaine de l'Ain - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0051Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte pour la promotion des pépinières d'entreprises innovantes - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0052Désignation des membres de la commission permanente d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0053Création de sept commissions permanentes - Délibération - (sans annexe) 

finances et programmation

   Date de publication
N° 1995-0054Indemnité de fonction des élus communautaires - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme, habitat et développement social

   Date de publication
N° 1995-0056Plan d'occupation des sols du secteur centre-territoire de Lyon - Mise en compatibilité - Ligne B du métro - Délibération - (sans annexe) 
N° 1995-0057Saint Priest - ZAC "des Perches" - Réalisation des travaux d'infrastructure primaires et d'aménagement paysager - Mandat de travaux confié à la SERL - Convention de transfert de compétences avec la Ville - Convention de mise à disposition de terrains de l'Etat - Délibération - (sans annexe)